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Conseil communautaire : 20120223


Conseil communautaire du jeudi 23 février 2012 qui s’est tenu salle des associations de SAINT AULAYE

  

 

Ordre du jour

 

Création d’une commission budget finances

            Ce point était le premier de l’ordre du jour car madame la Présidente pensait qu’il était urgent de créer une commission budget, suite à l’arrivée de LA ROCHE CHALAIS. De plus cette commission devait se réunir au plus tôt car la présentation du budget devait se faire avant la fin mai.

            Messieurs Jean Jacques GENDREAU et monsieur Jacques DELAVIE se présentent à la vice-présidence de cette commission.

            Suite à une discussion, ce point sera débattu plus tard au cours du conseil communautaire et l’on passe à la nomination des commissions en partant de celles qui existent.

            1° vice-Président : monsieur Yannick LAGRENAUDIE – commission construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels, sportifs et d’enseignement préélémentaire et élémentaire et action sociale d’intérêt communautaire.

            2° vice-Président : monsieur Dominique VILMARS – commission protection et mise en valeur de l’environnement, politique du logement et du cadre de vie.

            3° vice-Président : monsieur Robert DENOST – commission action de développement économique, promotion touristique et aménagement de l’espace.

            Création des autres commissions

            Commission budget finance, elle devra se réunir courant mars pour la préparation du budget prévu au 22 mars. Le vice-Président est monsieur Jacques DELAVIE.

            Commission développement économique dont le vice-Président est monsieur Jean Jacques GENDREAU.

            Un 6° vice-Président est nommé : monsieur Jacques MENU dont la commission reste à définir.

            Madame la Présidente a mis en relief les commissions qu’il faudrait créer ou inclure dans d’autres commissions : accès handicapés (obligatoire), communication, maison de santé pluridisciplinaire et hygiène et sécurité.

            Monsieur Jacques MENU pense à la commission des appels d’offre qui existe d’après madame la Présidente.

Modification des statuts de l’office du tourisme

            Article 1 – Intégration de LA ROCHE CHALAIS

            Article 3 – Désignation de 2 membres de LA ROCHE CHALAIS représentant les élus (1 titulaire et 1 suppléant)

            Article 4 – Mise à disposition du personnel et des biens « à titre gratuit » … est remplacé par mise à disposition du personnel et des biens …

Mise en place d’un comité de suivi

            Ce comité de suivi de la convention de mise à disposition de service est composé, à parité, des membres de la commune de LA ROCHE CHALAIS et des membres des autres communes composant la CDC. Ce comité se compose de 8 membres.

Perception de la TEOM

            LA ROCHE CHALAIS va continuer, cette année à toucher la TEOM et la reversera au SMICVAL. L’an prochain, ce sera la CDC qui la touchera pour la reverser au SMICVAL.

Convention service archives du CDG24

            Signature d’une convention de système d’archivage.

Portage des repas à domicile

            Les repas seront apportés le samedi pour le samedi et le dimanche. Si le lundi est férié, passage le jour férié.

            Prix d’un repas normal à la CDC : 6,84 €. Pour les diabétiques ou autres pathologies les repas seront préparés à LA ROCHE CHALAIS où le prix des repas est de 7,55 €.

Subvention

            Une subvention de 1 000 € a été votée pour le salon de Pastel en Périgord.

Transfert des agents

            Une coquille s’est glissée dans l’intitulé du transfert. Il a fallu revoter cette décision.

Travaux

            Présentation d’un devis pour des travaux dans les écoles de LA ROCHE CHALAIS (17 000 €)

            Enumération des travaux dans les écoles de SAINT PRIVAT DES PRES et de SAINT AULAYE (42 011,21 €)

            Dépense à envisager pour le restaurant scolaire de SAINT AULAYE suite à un accident du travail : 8 600 € HT pour adaptation du poste de travail et 4 000 € pour achat d’un hayon à adapter.

            Monsieur GENDREAU pense que certains travaux, s’ils sont structurants, peuvent entrer dans le contrat d’objectif

Programme d’Intérêt Général

            92,55 € ont été versé sous forme de subvention à 2 personnes.

            Au sujet du PIG, voir le conseil communautaire du        1° décembre 2011.

Réflexion sur les commissions

            Après avoir rappelé les différentes commissions, madame la Présidente demande si la commission d’action sociale ne pourrait pas être une sous commission de la 1° commission. Monsieur Jacques MENU en est le Président.. Ensuite sont énumérés les noms des membres de cette commission, messieurs CHAUSSADE et DUMONTET en font partie. D’autres personnes faisant partie de la commission scolaire ont choisi la commission sociale seule, d’autres la commission scolaire seule et, d’autres, les 2 commissions. A l’action sociale est ajoutée l’hygiène et la sécurité.

            La commission communication doit mettre à jour le site Internet suite à l’arrivée de LA ROCHE CHALAIS.

            Les membres de la commission action du développement économique et aménagement de l’espace et de la commission communication ont été nommés.

Office du tourisme

            Monsieur le Directeur de l’office du tourisme rappelle à tous les Maires qu’un questionnaire leur a été envoyé pour les manifestations organisées dans leur bourg. Il faudrait d’urgence renvoyer ce calendrier.

PIG Habitat

            Monsieur GENDREAU demande aux élus de distribuer les dépliants relatifs au PIG. Voir les compte rendu du conseil communautaire du 1° décembre 2011.

 

           

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