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Conseil communautaire : 20130620


Conseil communautaire du 20 juin 2013

N'ayant été prévenu que le lendemain de ce conseil communautaire, nous n'avons pu y assister. Par contre, nous avons reçu l'ordre du jour ci-dessous.
Pour avoir le compte rendu officiel, aller sur le site de la communauté de commune.

Ordre du jour

I. Réformes institutionnelles
1.Modification de la représentation des Communes au sein du Conseil Communautaire (loi n°2012-1561 du 31 décembre 2012).

II. Habitat
1.Attributions d’aides individuelles dans le cadre du PIG.
2.Demande de la Commune de Festalemps pour l’aménagement d’une Maison d’Accueil.

III. Environnement
1.SPANC: utilisation du logiciel AGATE.

IV. Enfance Jeunesse et Affaires Scolaires
1. Compte rendu de la réunion(13 juin 2013) du Comité de Pilotage réforme rythmes scolaires.
2. Transfert du logiciel Base élèves à la Communauté de Communes.
3. Détermination des tarifs de restauration scolaire pour l’année scolaire 2013-2014.
4. Attribution des travaux 2013 (Compte rendu de la Commission Travaux du 06 juin 2013).
5. Point sur le Projet du bâtiment PAJ : Point sur l’A.P.D. (Avant-Projet Définitif), le plan de financement et le calendrier de l’opération.

V. Action Sociale
1.Point sur l’étude création d’un CIAS (questionnaire transmis aux Communes).

VI.Finances et Gestion du Personnel ( Compte rendu de la Commission du 18 juin 2013)
A.Gestion du Personnel
1.Régime indemnitaire :
a.Harmonisation du régime indemnitaire des agents communautaires par rapport aux agents transférés de la Commune de la Roche Chalais.
b.Modification du Régime Indemnitaire du Directeur du PAJ.
2.Formation :
a.Prise en charge de la formation d’agents dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires.
b.Point sur les formations des agents.
3.Création d’emplois :
a.Création d’emplois afin de permettre le transfert de trois agents de la Commune de La Roche Chalais.
b.Augmentation du Temps de travail d’un agent.
c.Possibilité de recruter un contrat d’avenir pour le service scolaire et le service Jeunesse (réforme des rythmes scolaires).
d.Création d’un emploi saisonnier pour l’Office du Tourisme.

4.Convention de mise à disposition de services avec les Communes de la Roche Chalais, Saint-Aulaye et Saint Privat des Prés.
5.Indemnisation des agents travaillant le Dimanche et le 1er mai.
6.Mise en place du Compte Epargne Temps (CET)
B.Finances
1.Répartition du FPIC 2013 (Fonds National de Péréquation Intercommunale).
2.Nouvelle convention de remboursement après du Restaurant Municipal de la Roche Chalais.
3.Décision Budgétaire Modificative n°1-Budget Portage de repas.
4.Création d’une régie d’avances pour l’Office de Tourisme.
5.Compte rendu de la réunion des Commissions Finances, Affaires Scolaires-Enfance-Jeunesse et Tourisme du 06 juin 2013 au sujet de la détermination des critères pour l’octroi de subventions aux associations.

VI. Questions diverses
1.Compte rendu des décisions prises par la Présidente.
2.Autres questions diverses.

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