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Conseil communautaire : 20140417


Conseil Communautaire du 17 avril 2014

Ordre du Jour

Installation du nouveau Conseil Communautaire.
Madame Pascale ROUSSIE, Présidente sortante, fait l’appel des conseillers communautaires élus. Les 25 conseillers sont présents ou représentés.
Avant de donner la parole à monsieur DENOST (de SAINT-AULAYE), madame la Présidente tient à remercier messieurs LAGRENAUDIE et DELAVIE de l’avoir informée de leur souhait de se présenter à la présidence.
Monsieur LAGRENAUDIE a pris la parole pour informer les membres du conseil communautaire que, considérant que les conditions ne sont pas remplies pour se présenter à la présidence, il se retirait et se présenterait pour la vice-présidence.

Election du Président de la Communauté de Communes.
Monsieur DENOST (de SAINT-AULAYE) prend la présidence de séance pour l’élection du Président du conseil communautaire. Après qu’il eut désigné la secrétaire et les assesseurs, monsieur DELAVIE prend la parole et explique ce qu’il désirerait faire s’il est élu : optimiser l’emploi des ressources de la CDC, revoir le fonctionnement de l’économie circulaire et du tourisme, l’action sociale et les affaires scolaires. Il proposera 3 vice-présidences :
  • les affaires scolaires et le sport
  • le tourisme, l’économie et le développement durable
  • les affaires sociales et la santé
Le bureau se composera du Président et du Maire de chaque commune.
Monsieur DELAVIE est élu avec 14 voix.

Détermination du nombre de Vice-présidents
Après avoir été élu, monsieur DELAVIE remercie l’assistance et propose qu’il y ait 3 vice-présidents. Le conseil communautaire accepte cette proposition

Election des Vice-présidents de la Communauté de Commune
  • Monsieur DELAVIE propose comme premier vice-président monsieur LAGRENAUDIE. Aucune autre candidature ne s’étant fait connaître, monsieur LAGRENAUDIE est élu à l’unanimité. Monsieur LAGRENAUDIE aura en charge les affaires scolaires et le sport.
  • Monsieur DELAVIE propose comme second vice-président monsieur GENDREAU. Monsieur SEBART, maire de CHENAUD, se présente, aussi, pour ce poste. Monsieur GENDREAU a reçu 12 voix, monsieur SEBART a eu 11 voix. Monsieur GENDREAU est élu car il y a eu 2 abstentions. Monsieur GENDREAU aura en charge le tourisme, l’économie et le développement durable.
  • Monsieur DELAVIE propose comme troisième vice-président monsieur MENUT. Madame JOSEPH-JOUBERT, maire adjointe au Maire de SAINT-AULAYE se présente, aussi, à ce poste. Monsieur MENUT réuni 14 voix sur son nom et madame JOSEPH-JOUBERT 11 voix. Monsieur MENUT est élu. Monsieur MENU aura en charge les affaires sociales et la santé.


Deux élues se sont levées, suite à ce vote, et ont déplorées qu’il n’y ait pas eu la parité sur les postes de vice-président.
Notre avis : Non seulement nous sommes en accord avec ces 2 élues et nous remarquons que, contrairement à la mandature précédente, aucune «petite commune» n’a de poste de vice-président sauf PARCOUL. Il faut dire, aussi, qu’un conseiller général cela peut toujours servir.
Monsieur DELAVIE propose que le bureau du conseil communautaire soit constitué du Président et des Maires de chaque commune avec voix égales. Le conseil communautaire accepte cette proposition.

Indemnités de fonction
Monsieur DELAVIE propose une indemnité de 1 291 € pour le Président et 562 € pour les vice-présidents.
Monsieur DELAVIE signale que, dans un souci d'économie, il n'a nommé que 3 vice-présidents, soit une économie de 28%. Madame Pascale ROUSSIE demande par rapport à la mandature précédente. Monsieur DELAVIE répond qu'il ne sait pas.
Notre avis : Nous sommes étonnés de cette réponse. En effet, monsieur DELAVIE, qui était le vice-président en charge des finances, met en avant les économies réalisées en mettant 2 vice-présidents en moins (28%) et ne sait pas combien vont coûter, au total, les indemnités du Président et des vice-présidents.
Quoiqu'il en soit, nous allons l'aider : pour le Président, en brut, cela fait 1568,10 €, pour un vice-président, toujours en brut, cela fait 627,24 €. La dépense totale brute est donc de 41 397,84 €. Ce qui fait une augmentation de 26 686,20 € par rapport à la mandature précédente soit plus 55,13%. C'est cela optimiser l’emploi des ressources de la CDC.
La proposition des indemnités de fonction est adoptée par 19 voix pour, 4 voix contre et 2 abstentions.

Constitution des Commissions et Comités Communautaires.
Certaines commissions seront désignées lors du prochain conseil communautaire.
Pour le SMICVAL, dont LA ROCHE CHALAIS, PARCOUL, CHENAUD et PUYMANGOU font partie, monsieur le Président propose comme titulaire lui même et monsieur GENDREAU car ils sont déjà au SMICVAL. Monsieur le Président propose, comme suppléant, un représentant de CHENAUD et un représentant de PUYMANGOU. Monsieur SEBART, maire de CHENAUD, n’est pas d’accord avec cette proposition, il considère que les 4 communes auraient du se réunir et en discuter auparavant. Monsieur GENDREAU pense que cela est possible. Monsieur DELAVIE reste sur ses positions et fait la même proposition pour les délégués titulaires. Cette proposition est acceptée par 20 voix et 5 abstentions.
Sur proposition de monsieur MENUT, monsieur DELAVIE demande s’il y a des candidats pour les suppléants. Madame JOSEPH-JOUBERT s’insurge et demande comment il se fait que des candidatures sont demandées pour les suppléants et non pour les titulaires. Monsieur DELAVIE n’ayant pas répondu, madame JOSEPH-JOUBERT fini par dire que c’est une drôle de démocratie.
Notre avis : nous donnons raison à madame JOSEPH-JOUBERT car, sur ce point de l’ordre du jour, par 2 fois, monsieur DELAVIE a imposé son dictat en restant sur ses positions pour les titulaires et en acceptant une troisième personne, qui n'a pas été élue, pour les suppléants.
Monsieur BERNARD, Maire adjoint de PUYMANGOU, et monsieur SEBART, Maire de CHENAUD, se présentent comme délégués suppléants et sont élus.
Pour le Pays du Périgord vert, monsieur DELAVIE propose monsieur MENUT. Monsieur LAGRENAUDIE se propose, aussi, pour ce poste. Monsieur LAGRENAUDIE est élu par 13 voix contre 12 à monsieur MENUT.

Désignation des délégués amenés à siéger au sein des organismes extérieurs.
Ce point sera vu au prochain conseil communautaire.

Questions diverses.
Monsieur SEBART propose que, lors de la prochaine mandature, la Présidence soit partagée par LA ROCHE CHALAIS et SAINT-AULAYE en 2 fois 3 ans. Monsieur GENDREAU est d’accord avec cette proposition. Monsieur MENU rétorque qu’une présidence tournante n’est pas prévue. Monsieur SEBART pense que si c’est prévu que le Président démissionne au bout de 3 ans il n’y aura pas de problème. Madame Pascale ROUSSIE fait remarquer qu’au prochain mandat, la CDC de SAINT-AULAYE sera rattachée à une autre CDC.

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