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Conseil municipal : 20101105


Conseil municipal du 5 novembre 2010

 

Ordre du jour

Eco-quartier : maîtrise d’ouvrage et approche environnementale de l’urbanisme

            Le cabinet ASTEO a été retenu pour la somme de 16 400 € HT. Ce cabinet se compose d’un architecte urbaniste et d’un paysagiste. Ils se sont adjoints un ingénieur VRD.

Ce cabinet a déjà travaillé sur ce genre de quartier.

Aménagement de la traversée du bourg : maîtrise d’œuvre

            La première tranche comprend la réfection des 2 entrées du bourg : en venant de Ribérac jusqu’à l’école maternelle et en venant de La Roche Chalais depuis le carrefour de Chez Marjoux jusqu’au musée. Le cabinet de maître d’œuvre retenu est le cabinet MAZOUAUD de COUTRAS pour 5% des travaux estimés à 487 400 € HT. En 2012, le reste de la départementale sera faite.

Démolition du garage FAVIER

            La municipalité a contacté plusieurs destructeurs et attend leur devis. Le garage sera démoli dès que la station service en construction sera opératoire.

Equipements

            Achat d’une parabole pour les logements situés au 5 de la rue des jardins et de 19 stores pour les chalets. Prévision de l’achat d’une climatisation pour un autre local.

Contrat d’entretien des chaudières : avenant

            Monsieur JUDE étant parti à la retraite, il a été demandé à messieurs ROUBY et DE ALMEIDA des prévisions financières pour les 10 chaudières qui faisaient partie du contrat. Il y a, en tout, 37 chaudières à entretenir.

Syndicat des eaux : rapport annuel 2009

            Fourniture du rapport annuel du syndicat des eaux. Monsieur le Maire a résumé ce rapport. Il en résulte que la qualité de l’eau est bonne et elle ne coûte que 2,30 € le m3 soit 0,23 centime d’euros le litre. 

Locations communales : diagnostique technique

             Des devis ont été demandés à 2 entreprises. La moins disant est l’entreprise Décra section  pour 4 320 € HT.

            Monsieur le Maire a expliqué que cette dépense est obligatoire. De plus il a rencontré le matin même un responsable de l’EDF qui lui a appris que les tarifs vont augmenter de 6%, ce qui fera pour la commune une dépense supplémentaire de 6 000 €. De même la taxe locale d’équipement qui était, auparavant, un forfait sera calculée sur la consommation de l’éclairage public.

Notre avis : Les subventions de l’état baissent, la taxe professionnelle nouvelle rapporte moins d’argent aux communes et l’état impose des dépenses supplémentaires aux dites communes. Vivement un changement à la tête de l’état.

DECI : intégration des travaux

            Des travaux étant terminés, leur valeur doit être intégrée dans le patrimoine communal pour la somme de 49 432,94 €. 

Personnel : temps de travail affecté au camping

            2 agents ayant travaillé au camping sont payés sur le budget communal. Il est proposé que le budget camping rembourse le budget communal. 

Personnel : régime indemnitaire

            2 agents ont été nommés agents de maîtrise et ils ne sont pas prévus dans lr régime indemnitaire de la mairie. Il est demandé d’y remédier.

Document unique d’évaluation des risques professionnels

            C’est un document pris en charge à 100% par la CNRACL.

Notre avis : c’est un premier pas sur l’application de la réforme des retraites. C’est à partir de ce document que les agents pourrons partir ou non plus tôt à la retraite.

Dons

            Tombola de la Latière : 101 € et vente de bois : 150 €.

Subvention

            La banque populaire a versé une subvention de 400 € pour la foire à la Latière. Le Crédit Agricole a, aussi, participé pour le concours de boules.

Remboursement

            Remboursement de la taxe foncière à un particulier de sa grange occupée par les services techniques.

 

Questions diverses

Monsieur le Maire

Acquisition d’une parcelle de 434 m² à 7,5 € le m² soit une dépense de 3 245 €. Même proposition sera faite pour la parcelle jouxtant celle acquise.

Chauffage du gymnase et des vestiaires : 3 proposition,s sont arrivées. Elles ne sont pas toutes identiques au point de vue du matériel prévu. La commission d’appel d’offre va les étudier.

Bilan de la saison touristique : Il est positif en tous points. Par exemple, augmentation des nuitées au camping donc de recettes (92 867 €) qui réouvrira le 4 juin, augmentation des entrées au complexe aquatique (12 063 €) et visite du musée en hausse. Celui-ci ouvrira de 10 h 00 à 12 h 30 et de 14 h 00 à 17 h 00.

Pour remettre en état la salle de la Garenne, il faut 100 000 €. Les HLM ne désirant pas effectuer les travaux vont la proposer à la vente.. Les 8 logements de Chènevières seront des maisons en bois.

Monsieur le Maire fait part des différents courriers reçus en mairie.        

Le 16/11/2010 à 20 h 00 aura lieu une conférence débat dont le thème sera la protection juridique des personnes âgées.

            Le 30/11/2010, réunion publique sur le projet d’aménagement de développement durable au cinéma de Saint-Aulaye.

Monsieur EYMARD

Economie de 1 100 € sur le chauffage du gymnase.

Le matériel et les locaux du football sont assurés. Le matériel volé sera remplacé et la municipalité participera avec une subvention exceptionnelle de 50% de la somme.

Madame GARCIA

La fédération de pêche propose de participer pour 50% pour l’achat d’un ponton (livré en KIT) pour personnes à mobilité réduite et d’un bateau. La demande doit être faite avant la fin novembre.

 

Prochain conseil municipal le 3 décembre 2010 à 20 h 00 en mairie

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