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Conseil municipal : 20170915


Conseil municipal du vendredi 15 septembre 2017.

 

Avant de passer à l’ordre du jour proprement dit, monsieur le maire demande, avant de l'adopter, si il y a des remarques concernant le compte-rendu du conseil municipal précédent.

Monsieur DENOST a fait remarquer que, depuis quelque temps, le nom des conseillers présents et représentés n’apparaissait plus sur les comptes-rendus et qu’il serait bien que réapparaissent ces noms.

Concernant la convocation à ce conseil municipal, madame GRANGE a signalé que la convocation du conseil municipal était en mairie de SAINT-AULAYE PUYMANGOU.

 

Ordre du jour

Accueil de loisirs sans hébergement

            Tarifs modulés : Actuellement une vingtaine d’élèves sont présents et il est proposé de reconduire le même tarif.

            Conventions de mise à disposition des locaux, de mise à disposition du véhicule du portage des repas, de mise à disposition du personnel communautaire : Ces conventions seront valables jusqu’au 4 juillet 2008.

Personnel

            Convention de mise à disposition du personnel communal : Cette convention est valable pour 3 personnes jusqu’au 4 juillet 2008.

            Organigramme fonctionnel de la commune : L’organigramme est à rectifier suite au départ de 2 agents.

            Il est proposé de renouveler le contrat de 3 agents communaux.

Proposition d’un règlement intérieur

            Ce règlement intéresse le personnel communal.

Monsieur VARIN demande pourquoi la commission du personnel n’a pas été invitée à la rédaction de ce règlement sachant qu’il y plein de remarques à faire dessus. Ce point de l’ordre du jour sera présentée lors du prochain conseil municipal après avoir été revu par la commission du personnel.

Proposition d’un règlement du cimetière et du site cinéraire

            Monsieur DENOST demande que soit inscrit la hauteur maximum des arbustes et que soit interdit les arbustes épineux. Monsieur VARIN demande ce que deviennent les tombes abandonnées sur lesquelles poussent des herbes. Ce point de l’ordre du jour sera présenté lors du  prochain conseil municipal.

            Au sujet des plantes, monsieur le maire a rencontré une personne du conseil départemental qui l’a informé de la démarche à suivre pour obtenir une première fleur. Cette même personne l’a informé que la mairie pourrait recevoir des subventions pour l’achat de matériel tel que débroussailleuse, …, broyeur de branches. Une commission d’attribution de ces subventions se déroulera le 16 novembre, il faudrait passer la demande avant la réunion de cette commission.

Notre avis : la municipalité a acquis un broyeur de branches qui, au départ, pouvait servir pour les administrés. En fait, il n’en est rien. La municipalité refuse de ramasser les grosses branches pour les broyer.

SDE24 – Eclairage public

            Une lampes est à changer pour un prix total de 1 837,72 € (1 364,77 € HT) dont 50% sont pris en charge par SDE24. Il restera donc à la charge de la commune 682.38 €.

Point sur les travaux d’assainissement

            Le matériel sera amorti sur 40 ans.

Subvention aux associations

            L’association de pêcheurs recevra une subvention de 350 €.

Budget commune – Décision modificative

            Suite à l’enquête sur les eaux de baignade et la centrale électrique, entre autres, il faut payer la commissaire enquêtrice. La somme est de 1 912.62 €.

Budget locations communales – Admissions en non valeur

            254,38 € sont acceptés en non valeur dont 240,04 € pour l’assainissement.

            Une procédure d’expulsion est en cours pour un agent communal logé.

Redevance d’occupation temporaire du domaine public

            Pour une occupation temporaire place des remparts, salle des associations, salle des fêtes, place du champ de foire, parking de la salle des associations et à la plage, la redevance est de 40 € par jour.

Remboursement des frais de secrétariat, local du SIAEP du bois de la côte pour l’année 2017.

            La somme à réclamer s’élève à 986.50 €

Rapport d’activité 2016 du SIVOS de Ribérac

            Les conseillers ont pris acte de ce rapport.

Médiathèque Geneviève Callerot – Convention de prêt avec le conseil départemental pour la valise « Loup y es-tu »

            La valeur de la mallette est de 1960 €. Elle est prètée du 31 octobre au 12 décembre 2017.

Recensement 2018

            Mesdames Nathalie DEVAURE et Dominique DESNOYER ont donné leur accord pour effectuer le recensement. Deux autres personnes ont été contactées dont madame Danièle VARIN et n’ont pas encore répondues. Ce recensement s'effectuera du 18 janvier au 17 février 2018.

 

Questions diverses.

            Journée sport en famille : Tout est installé.

            Courriers de remerciements pour les subventions et du dolmen « qui émettrait certaines vibrations ».

            Location d’une halle à la latière à Manuel DE ALMEIDA

            Un auto entrepreneur souhaite s’installer où est actuellement la SAUR pour fabriquer des semelles orthopédiques. Certains conseillers signalent que cela fait du bruit et des odeurs se dégagent. Pour le bruit, monsieur le maire fait remarquer que, comme une entreprise, les heures de travail sont de 8 à 12 heures et de 14 à 18 heures. Quant aux odeurs elles seront évacuées avec un extracteur. Monsieur VARIN signale que le lieu où est actuellement cet auto entrepreneur est un immeuble de bureaux et non à côté d’appartements et que les odeurs peuvent incommoder les clients des restaurants voisins.

            Monsieur le maire a présenté le projet de création d’une boucherie / alimentation qui serait située dans le local entre la place BREMONT et l’impasse de la muscadière. Ce projet coûterait, en première approximation, 139 000 € hors taxes. Dans ce prix n’est pas compris le coût du logement. Au sujet de la boucherie, monsieur DESSAIGNE signale que monsieur ROBIN serait en passe de louer

 sa boucherie. Ce serait un charcutier traiteur. A partir d’octobre débuterait les travaux de mise aux normes.

            Changement de propriétaire du garage SAM

            Monsieur le maire doit rencontrer une personne de EOEN au sujet d’une centrale photovoltaïque.

            Un conseiller de PUYMANGOU demande si une somme a été allouée pour les routes (sous entendu de PUYMANGOU). Monsieur le maire signale que la liste des travaux a été faite. Madame la maire déléguée signale qu’un étalement des travaux des routes de la commune de PUYMANGOU était prévu jusque 2020. Monsieur le maire signale qu’il n’est pas au courant des travaux à faire sur les routes de PUYMANGOU. Monsieur VARIN propose aux élus de PUYMANGOU de classer tous les travaux à réaliser par ordre de priorité (P1, P2 et P3) afin de pouvoir réaliser les plus urgents en premier. Les travaux P2 non réalisés deviendront l’année suivante P1.

Notre avis : La commission des travaux s’est-elle réunie ? Si la commission des travaux s’est réunie, comment se fait-il que le représentant de PUYMANGOU n’ait pas signalé ces travaux ? 

            Repas des aînés : Il se déroulera en octobre. Monsieur le maire propose de ne pas augmenter le coût du repas des aînés du fait de la conjoncture économique et propose de modifier la cérémonie des noces d’or. Celle-ci n’aurait plus lieu. Au cours du repas des anciens, 2 ou 3 couples, présents au repas des aînés, seraient mis à l’honneur.

Notre avis : Justement, à cause de la conjoncture économique, cela va dans le bon sens. Seul hic : sur quels critères seront désignés ces 2 ou 3 couples (amis ?, copains ?, …), rien n’a été dit sur ce sujet.       

            Cérémonie des vœux : Elle se déroulera à SAINT-AULAYE le 2ème dimanche de janvier 2018 (le 14) et à PUYMANGOU le samedi 13 janvier 2018 à 11 heures.

            Monsieur le maire donne les dates des réunions des commissions des travaux et du personnel.

            Foire de la Latière : Il était prévu des animations organisées par SAINT-AULAYE EN FETE qui ont été annulées le jeudi pour le samedi. Monsieur le maire trouve que ce n’est pas correct donc l’association SAINT-AULAYE EN FETE ne sera plus contactée pour les prochaines foires à la Latière. Monsieur EYMARD intervient pour expliquer qu’il est difficile d’organiser un vide grenier lorsqu’il pleut. Ce que conteste monsieur JAULIN. Monsieur VARIN pense qu’il ne fallait pas annuler le vide grenier car les habitués de ce genre de manifestation ont tous un petit tivoli. Pour clôturer la discussion, monsieur le maire informe les conseillers que pour les futures manifestations ce sera soit la municipalité soit une association qsui s'en occuperont.

            Monsieur JAULIN regrette qu’aucun élu n’ait répondu à son mail demandant aus élus d’aller prospecter sur les marchés. Seul monsieur VARIN a répondu.

 

Questions du public

            Information sur le conseil municipal : Le conseil municipal devait se tenir à la mairie de SAINT-AULAYE PUYMANGOU. Serait-il possible d’indiquer le lieu exact du conseil. Par exemple, inscrire mairie annexe ou mairie de PUYMANGOU ? A titre d’information, assistant aux conseils municipaux, nous savions que le conseil se réunissait à PUYMANGOU et, pour en être sur, nous avons du demander au secrétariat de la mairie la confirmation du lieu.

            Carrefour dangereux : Au croisement des rues du Docteur Pierre ROUSSEAU et du Docteur LACROIX, en direction de la mairie existe un panneau qui donne la priorité à la Départementale 5. Pour accéder à celle-ci, il faut, dangereusement avancer sur la départementale car les arbres gênent la visibilité des véhicules venant de LA ROCHE CHALAIS. Que pouvez-vous faire pour éviter un accident ?


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