Conseil municipal du 22 septembre 2026
Nous n'avons pas pu assister à ce conseil municipal donc voici l'ordere du jour auquel j'ai ajouté mes avis sur les votes qui se sont déroulés
Lorsqu'il paraitra, nous vous fournirons le compte rendu officiel de cette réunion avec lers modifications s'il y a lieu.
Ordre du jour
1 – Déccision relative au remplacement du poste de 4 ème adjointe au maire
Deux options ont été présentées aux conseillers
1 ère option – Remplacement de l'adjointe
2 ème option – non remplacement de l'adjointe
A notre connaissance, c'est le seconde option qui a été retenue
2 – Remplacement de l'adjointe
Du fait du premier vote, ce point de l'ordre du jour est devenu caduc
3 – Non remplazcement de l'adjointe
Délégué titulaire auprès des organismes extérieurs et syndicats (petite cité de caractère, fédération départementale et régionale des bastides) :
Responsable de la commission municipale patrimoine, culture, fleurissement: médiathèque, cinéma et micro-folie :
Monsieur le maire actera les délégations de fonction vie culturelle, affaires sociales, animaux, habitays insalubres et cimetière.
4 – Redevance d'occupation du domaine public
Les conseillers ont, certainement, accepté la recette de 638 € due par le concessionnaire du réseau gaz GRDF
5 – Redevance d'occupation du domaine public
De même, les conseillers ont dû accepter la recette de 245 € due par le gestionnaire des ouvrages de transport et de distribution d'électricité ENEDIS
6 – Décision modificative
Cette décision modificative concerne la remise en état des pistes DFCI suite à la tempête de 2022
Opération/article Désignation Dépense d'investissement
205/2153 Aménagement urbain 3 675:00 €
204/1583 Ex DFCI / groupement d'intérêt national 3 675:00 €
Décision certainement positive
7 – Modernisation de l'éclairage public avec SDE24 (secteurde Mondelou et allée des mûriers
Travaux de génie civil pour 16 354,60 € HT soit 19 625,52 € TTC
Monsieur le maire précise que le SDE24 participe à hauteur de 5 724,11 €.
Décision certainement positive
8 – Gestion des collections de la médiathèque : autorisation d'élimination et de désherbage
Le désherbage consiste à un retrait définitif des collections et des ouvrages détériorés, obsolètes ou hors d'usage.
Les conseillers ont certainement décidés de valider la procédure de désherbage, de vendre les articles déclassés au tarif unique de 1 € et de recycler ou détruireles documents trop dégradés
9 – Don d'un corbillard
Les conseillers ont certainement voté la cession d'un corbillard à titre gratuit au musée du corbillard et de l'attelageau lieu-dit Minguet à Cazee-Montenard en tarn et Garonne
Questions diverses
1 – Informations diverses de monsieur le maire
Dissolution de l'association FOCUS
Labellisation régionale sport et handicap du Saint-Aulaye Jodo Club
Remerciements de l"association sportive du collège pour un soutien financier
2 – Bilan de la foire de La Latière de septembre
3 – Remerciements de madame DUPUY suite aux obsèques de son époux
4 – Journée ostobre rose organisée par l'équipage de la bastide (Electric girls)